Ces conditions générales de vente remplacent toutes les versions précédentes. Il sera appliqué à toutes les commandes parvenue après la date d’émission de cette liste des prix. Il sera valable pour toutes les transactions futures, même si référence spécifique n’est faite à ces conditions de vente. Ils peuvent faire l’objet de modifications sans préavis et sont pleinement acceptés à la commande.
Les tarifs sont hors TVA et pourrons subir des augmentations entre la période de notre offre et l’acceptation de la commande et l’expédition, si il se vérifie des augmentations des matières premières, de la main-d’œuvre, des transports, les primes d’assurance, etc
Les commandes passées auprès nos agents, représentants ou envoyés directement par les clients serons définitive seulement après notre confirmation de commande, ce qui en l’absence d’un effet immédiat, sera confirmé dans son intégralité.
Les paiements pour les commandes de moins de 500 € net le terme sera toujours et seulement de 60 jours fin de mois de la date de facturation.
La livraison de la marchandise est entendu départ entrepôt à Pomezia (RM).
Les délais de livraison ne sont pas péremptoire, mais seulement à titre indicatif. Ils sont soumis à des changement dus à des pannes des installations, l’indisponibilité des matières premières ou tout autre événement imprévisible qui ne dépend pas de MB PLAST srl. Le vendeur à la faculté de résigner à tout moment et à plusieurs reprise l’ordre. Les ordres de vente seront expédiés dès qu’ils seront disponibles, sauf indication contraire par le client.
Les marchandises voyagent aux risques et périls. Toute couverture d’assurance contre les dommages de toute nature, le cas échéant, sont à la charge de l’acheteur.
Les paiements doivent être faits à notre domicile. Après la date limite fixée pour les modalités de paiement commence intérêts bancaires, selon le taux de change officiel majoré de 4%, ainsi que le remboursement des coûts supplémentaires. Pour les livraisons à l’étranger, les paiements doivent être effectués par l’ouverture de crédit irrévocable.
Les marchandises livrées restent de propriété de MB PLAST srl jusqu’à paiement intégral effectue de celui-ci. Dans le cas de vente par l’acheteur de la marchandise sous réserve de propriété, il cède immédiatement et jusqu’au paiement intégral en raison de la MB PLAST srl tous les droits qui prouvent à cette vente, y compris tous les droits et garanties associées et réserves de propriété.
Les documents techniques tels que les illustrations, les graphiques, les dessins, les descriptions, les figures, les informations sur les propriétés physiques, la taille ou le poids, en référence aux réglementations techniques, sont purement indicatif et facultatif. La MB PLAST srl se réserve le droit, sans préavis, en cas échéant, d’apporter des modifications aux produits, aux fins d’amélioration techniques.
Toute réclamation concernant le montant et/ou l’état de la marchandise doit être reçu dans les huit jours de sa réception, par courrier recommandé ou fax, après quoi il cessera tout droit. Même dans le cas d’une réclamation valablement proposé, l’acheteur est tenu a payer le montant à l’échéance de la facture. Il ne sera accepter aucune réclamation, même en voie d’exception, contre la MB PLAST srl avant le paiement effectue. La communication d’autres défauts doivent être faite dans les limites respectives des conditions de garantie prévues.
Nous n’acceptons pas les retours de marchandise si elle n’est pas autorisée et le transport à votre charge. Les marchandises retournées ne seront acceptées que si en bon état et dans son emballage d’origine.
Nous garantissons dues à des défauts de fabrication attribuable à nous. La garantie est nulle si: – S’il passe plus de six mois à compter de la date de livraison du matériel; – Le matériel a été utilisé en dehors des conditions d’utilisation spécifiées par nous; – Le matériel a été altéré ou manipulé.
NB: Notre garantie est limitée au remplacement des produits défectueux ou à la leurs répareration dans notre usine, à l’exclusion complète de tout autre responsabilité et, en particulier, à l’exclusion de la rémunération ou des dommages-intérêts à des personnes ou des biens, en fonction de l’utilisation des marchandises livrées par nous, pour des raisons imputables à un défaut de conception et / ou les matériaux utilisés pour les vices cachés, pour un mauvais usage. Toutes contestations et controverses sont de compétence du Tribunal de Velletri (Rome). Aucune autre condition de vente est valable sauf autorisation de notre part.